Social
Le 30/05/2018
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Mobilités : les salariés en manque d’accompagnement
50 % des actifs souhaitant changer de profession ne maîtrisent pas les dispositifs de sécurisation des parcours, selon l’étude de l’Observatoire des trajectoires professionnelles, animé par Lab’Ho (groupe Adecco) et le laboratoire Lipse d’IGS-RH (groupe IGS). La réforme de la formation, présentée, hier, à l’Assemblée nationale changera-t-elle la donne ?
Le 28/05/2018
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CSE, pénibilité : y aura-t-il un impact sur la prévention des risques professionnels ?
Previsoft a publié son baromètre 2018 de la santé et la sécurité au travail. L'occasion de constater une évolution positive de la prise en compte de ces risques, et de récolter les premiers retours sur les nouveautés mises en place par les ordonnances Travail.
Le 25/05/2018
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Le travail au black, bête noire de l’Acoss
Le bilan de la lutte contre le travail dissimulé reste décevant malgré des progrès. Publié hier, celui de 2017 confirme que l’agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) doit relever deux défis structurels : la faiblesse des redressements et du recouvrement.
Le 25/05/2018
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A quoi ressemble le dialogue social informel des TPE ?
Depuis les ordonnances Macron, les employeurs de moins de 11 salariés peuvent faire entériner des "accords" par référendum. Mais auparavant, comment se déroulait le dialogue social informel dans ces très petites entreprises (TPE) ? Selon la Dares, dans un tiers des TPE les salariés sont associés à certaines décisions.
Le 24/05/2018
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"Le télétravail : oui, mais pas trop!"
Quelle opinion du télétravail ont ceux qui le pratiquent ? Une enquête réalisée par l'Observatoire du télétravail (Obergo) donne la parole aux salariés, afin de mettre en lumière les avantages et inconvénients réels de ce mode d'organisation. Elle montre que les impacts négatifs apparaissent surtout pour les durées de télétravail supérieures à deux jours par semaine.
Le 23/05/2018
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La lettre recommandée électronique simplifiée et sécurisée au 1er janvier 2019 : son utilisation en droit du travail
Les conditions d'application visant à garantir l'équivalence de l'envoi d'une lettre recommandée électronique avec une lettre recommandée papier pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat seront simplifiées à compter du 1er janvier 2019. Ils apporteront des garanties supplémentaires à l'expéditeur.
Le 23/05/2018
A la une (brève)
Le forfait social serait réduit en matière d'épargne retraite d'entreprise et d'actionnariat salarié
Le 22/05/2018
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Accords d'entreprise : un décret entérine la nouvelle procédure de dépôt en ligne
Les accords d'entreprise, d'établissement, de groupe et interentreprises doivent désormais être déposés en ligne sur TéléAccords, la nouvelle plateforme de téléprocédure du ministère du travail. Un décret du 15 mai détaille les modalités de ce dépôt électronique.
Le 18/05/2018
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L’indemnité de rupture conventionnelle collective est soumise au forfait social
L'exposé des motifs de la loi de finances pour 2018 précisait que le régime social et fiscal de l'indemnité de rupture conventionnelle serait aligné sur celui des indemnités versées dans le cadre d'un PSE. L'Urssaf vient pourtant de préciser sur son site Internet que la part des indemnités de rupture conventionnelle exonérée de cotisations mais soumise à CSG et CRDS est soumise au forfait social.